Mentions légales

AKERYS Promotion
SAS au capital de 25 799 500€
Siège social : 33-43, avenue Georges Pompidou 31130 BALMA

Editeur

Le site www.akerys.com est la propriété d'AKERYS PROMOTION. Le Directeur de la publication est Robert Léon, en qualité de Président de la société AKERYS PROMOTION.

Hébergement

Le site www.akerys.com est hébergé sur des matériels informatiques appartenant à AKERYS PROMOTION, lesquels sont hébergés et administrés par la société Thales Services SAS, dont le siège social est situé à Vélizy Villacoublay.

Réalisation du site

La réalisation du site www.akerys.com a été confiée, sous la direction de la cellule ebusiness de la société AKERYS, à Objectif Papillon, Agence de visibilité internet à Toulouse pour la conception technique et la charte graphique ; tous les droits y afférents étant cédés au Groupe AEDIFICIA. Les photos présentes sur le site www.akerys.com proviennent des plateformes suivantes : Jupiter Images, Photothèque AKERYS PROMOTION, Fotolia.

Données personnelles

Déclaration CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre du site www.akerys.com ont fait l'objet de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :

• N° 1588428 en date du 22 mai 2012.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d’opposition, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant, en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : donnees@akerys.fr

Collecte et utilisation des données

Responsable du traitement

AKERYS PROMOTION est le responsable du traitement en ce qui concerne les données personnelles qui lui sont fournies.

Collecte et utilisation des données

Les informations recueillies à partir du site ou communiquées par l’utilisateur, notamment du fait des formulaires présents sur le site, ou par le biais de service tel que le chat en ligne, sont destinées à la société AKERYS PROMOTION. Elles sont enregistrées dans un fichier informatique, et sont obligatoires pour le traitement de votre demande, un défaut de réponse pouvant entrainer l’incapacité de traiter celle-ci. Elles ne seront utilisées que pour les seules finalités de l'objet de la collecte et, le cas échéant, pour toute opération de prospection commerciale. Elles peuvent également être communiquées aux autres sociétés appartenant et/ou affiliées au Groupe AEDIFICIA, ainsi qu’à des tiers (partenaires, mandataires, prestataires, sous-traitants) qui sont amenés à intervenir dans les traitements. AKERYS PROMOTION ne recueille que les informations nécessaires à leur traitement et les conserve pendant la durée nécessaire à l’accomplissement de ces finalités.

AKERYS PROMOTION met en œuvre tous les moyens destinés à assurer la sécurité et la confidentialité des fichiers constitués à partir des données personnelles collectées sur le site. Cependant, AKERYS PROMOTION ne maîtrise pas le fonctionnement de l'internet et attire l'attention des utilisateurs sur l'existence d'éventuels risques en termes de confidentialité des données transitant via ce réseau.

Adresses électroniques (E-mail)

Si l'utilisateur communique à AKERYS PROMOTION son adresse électronique, cette dernière communiquera avec lui par e-mail. Cette adresse ne sera pas communiquée à des tiers ne faisant pas partie d’AKERYS PROMOTION, à l’exception des tiers concernés.

Néanmoins, sous réserve de l’accord de l’utilisateur, la société AKERYS PROMOTION  pourra être amenée à transmettre son adresse e-mail aux autres sociétés appartenant et/ou affiliées au Groupe AEDIFICIA, ainsi qu’à ses partenaires, afin de lui faire parvenir des offres commerciales susceptibles de l’intéresser. L’utilisateur pourra se désinscrire à tout moment des listes de prospection soit en suivant le lien de désinscription présent dans chacune des lettres d’information et dans chaque envoi d’offres promotionnelles, soit en adressant sa demande à donnees@akerys.fr.

Cookies et Statistiques

AKERYS PROMOTION utilise des cookies pour analyser l’utilisation du site et améliorer sa fréquentation. AKERYS PROMOTION peut donc suivre l’utilisation du site par chaque utilisateur. Les cookies permettent également de mieux analyser les configurations de trafic du site. AKERYS PROMOTION ne suit pas le parcours des utilisateurs à l'extérieur du site. L'utilisateur est informé de ce que les tiers qui intègrent des annonces ou des informations peuvent également utiliser leurs propres cookies. 

L'utilisateur autorise AKERYS PROMOTION à utiliser son adresse IP pour diagnostiquer les incidents au niveau de son serveur, pour administrer son site ou pour rassembler des informations démographiques générales. 

AKERYS PROMOTION utilise également des cookies destinés à faciliter la navigation sur le site et la fourniture du service en ligne, tels que les cookies de type « session utilisateur ».

L’utilisateur reconnaît avoir été informé de ces cookies et autorise AKERYS PROMOTION à les utiliser. Toutefois, il pourra, s’il le souhaite, s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant le navigateur installé sur son système, pour être averti de l’arrivée d’un cookie et pour pouvoir le refuser.
Néanmoins, le refus des cookies peut empêcher l’accès et l’utilisation du site et des services.

Propriété intellectuelle et utilisation des documents

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce Site (structure, présentation et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et, d’une manière générale, sur la propriété intellectuelle.

Toutes les informations ou documents contenus dans le Site, ainsi que tous les éléments créés pour le Site notamment les textes, données, dessins, graphiques, photos, animations, sons, vidéos, y compris les documents téléchargeables sont, soit la propriété d’AKERYS PROMOTION, soit font l'objet d'un droit d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.

Principe d’interdiction et autorisations spéciales

L'Utilisateur s'interdit de reproduire, représenter, modifier, publier, transmettre, dénaturer ou exploiter, même pour un but gratuit, quel qu'il soit, tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit. En particulier, il s'interdit la création de tout lien vers un ou plusieurs services.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'Utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limites de garantie et de responsabilité

Liens

Le Site permet l'accès à des sites de tiers par le biais de liens. Dans la mesure où AKERYS PROMOTION n'a pas le contrôle de ces sites, cette dernière ne peut en aucun cas ni garantir ni être responsable notamment de la disponibilité des dits sites, des contenus ou autres éléments se trouvant sur ces sites ou des transactions que pourrait effectuer l’Utilisateur sur ces sites tiers. AKERYS PROMOTION recommande aux Utilisateurs de consulter les informations légales et conditions d’utilisation des sites concernés. Toute création de liens vers le Site est soumise à l’autorisation préalable et expresse d’AKERYS PROMOTION qui pourra être révoquée à tout moment à sa seule discrétion. AKERYS PROMOTION se réserve le droit de demander la suppression de tout lien vers le Site qui n'aurait pas été, ou ne serait plus, autorisé.

Limites de garantie et de responsabilité

AKERYS PROMOTION décline toute garantie ou responsabilité quant aux informations et outils disponibles sur le Site. Les informations fournies sur le Site et les résultats des simulations réalisées à partir des outils disponibles sur le Site le sont à titre purement indicatif. Ils ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée à sa situation personnelle.

Illustrations, plans de masse et autres visuels 3D des programmes en VEFA

L'ensemble des visuels 3D n’ont qu’une valeur indicative et ne sont pas contractuels.

Photographies des programmes livrés

© Ecliptique / Laurent Thion